Règlement Intérieur
Règlement intérieur
Le règlement intérieur recense toutes les règles applicables au sein de la collectivité par l'ensemble des agent.
Il fixe ainsi les règles notamment en matière de santé et de sécurité, de discipline, d'organisation du travail, d'absence, d'utilisation des locaux et des équipements,...etc
- Avis favorable au comité technique du 26/05/2021
- Adopté en conseil municipal du 02/06/2021
- Adopté en conseil d'administration du 08/06/2021
- Modifié avec avis favorable au comité technique du 15/12/2021
- Modifié avec avis favorable au comité technique du 02/03/2022
- Modifié avec avis favorable au comité technique du 05/12/2022
- Modifié avec avis favorable du CST du 22/06/2023
Cliquez ici pour visualiser le règlement intérieur
Cliquez ici pour visualiser la délibération relative à l'organisation du temps de travail
Cliquez ici pour visualiser la délibération relative au télétravail
Cliquez ici pour visualiser la charte informatique
Cliquez ici pour visualiser la délibération sur le Compte Epargne Temps
Explications du règlement intérieur
Vous avez été nombreux à nous solliciter sur le contenu du règlement intérieur.
En collaboration avec le service communication, nous vous proposons des vidéos reprenant différentes thématiques de ce règlement.
Bon visionnage !
Compte Epargne Temps / Autorisations Spéciales d'Absence : Vidéo CET / ASA
Télétravail : Vidéo Télétravail
Sécurité au travail : Vidéo Sécurité au travail
Congés / Temps de travail : Vidéo Congés / temps de travail
Droits et obligations des fonctionnaires : Vidéo Droits et obligations des fonctionnaires